Le ministère du Travail a publié sur son site un guide du télétravail pour le déconfinement, sous forme de questions-réponses, à destination des employeurs et des salariés.

"Pour réussir le déconfinement, les entreprises doivent recourir au maximum au teletravail. Après avis des partenaires sociaux, nous publions ce jour un guide pour aider les entreprises et les salariés dans cette organisation du travail", a tweeté la ministre Muriel Pénicaud.

Cinq millions de personnes en télétravail

Ce guide, mis en ligne ce samedi 9 mai, sera destiné aux "entreprises qui jusqu'ici n'étaient pas habituées au télétravail et qui n'avaient pas mis en place d'accord et de charte, qui ne savent pas toujours comment organiser le télétravail", avait expliqué la ministre jeudi lors de la conférence de presse d'Edouard Philippe sur le déconfinement. Selon le ministère, environ cinq millions de personnes sont en télétravail actuellement.

"Nous comptons aussi sur la responsabilité de chaque entreprise en particulier pour continuer à recourir au télétravail au maximum de ce qui est possible et tout particulièrement en Ile-de-France où c'est crucial", avait-elle ajouté.

Réserves des syndicats

Des responsables syndicaux ont critiqué cette initiative car ils souhaitent garder la main sur un tel guide et réfléchissent également à l'organisation d'une négociation interprofessionnelle sur le télétravail. "Si le résultat de la négociation arrive en septembre-octobre, c'est intéressant pour le futur mais ce ne sera pas opérationnel pour la phase qui vient", leur avait répondu Muriel Pénicaud.

Au sommaire :

• Mon employeur peut-il m’imposer le télétravail ?
• Mon employeur peut-il me refuser le télétravail ?
• Dois-je contractualiser mon télétravail ?
• Puis-je choisir mes jours télétravaillés ?
• J’habite dans un département « rouge ou orange » suis-je prioritaire pour télétravailler ?
• Peut-on m’obliger à poser des congés payés et télétravailler en même temps ?
• Les transports en commun ne sont pas facilement accessibles, est-ce un motif pour prolonger le télétravail ?
• Puis-je alterner télétravail et activité partielle ?
• Puis-je être au même moment en activité partielle ?
• En télétravail, dois-je respecter des horaires de travail ?
• En télétravail, ai-je droit à des temps de repos et moments de déconnexion ?
• En télétravail, suis-je obligé d’utiliser mon ordinateur personnel ?
• Si mon employeur ne peut pas me fournir l’accès à mes mails et données professionnelles (accès VPN), peut-il me refuser le télétravail ?  
• Mon employeur doit-il m’indemniser ?
• Suis je couvert en cas d’accident pendant mon télétravail ?
• Dois-je garantir à mon employeur un espace de travail dédié pour télétravailler (superficie, bureau, etc.)

Pour consulter le guide du télétravail (au format PDF) : cliquez ici

Publié le 11 mai 2020
Source : Ministère du Travail